Ville de Saulxures

Information : Séance du Conseil Municipal le mardi 19 décembre 2023

Monsieur le Maire vous informe qu’un Conseil Municipal aura lieu le 19 décembre 2023 à 20h à la Mairie

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte-rendu du conseil du 17 octobre 2023,
  2. Etat d’assiette ONF,
  3. Contrat d’assurance statutaire,
  4. Contrat santé prévoyance et participation de l’employeur,
  5. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat,
  6. Demandes de subventions,
  7. Convention mission d’accompagnement technique par l’ATIP,
  8. Projet de l’ancienne scierie,
  9. Décisions modificatives,
  10. Délégation à l’exécutif pour l’admission en non-valeur des créances de faible montant,
  11. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2023,
  12. Désignation des membres du Comité Syndical de la Brigade Verte,
  13. Divers,
  14. Communications.

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