Conseil Municipal – 17 février 2021

Département du BAS-RHIN

Arrondissement de MOLSHEIM

Nombre de conseillers élus :  15

Nombre de conseillers en fonction : 15

Nombre de conseillers présents : 14

Par convocations individuelles portées le 9 février 2021 aux conseillers municipaux, le Conseil Municipal est invité à se réunir en séance ordinaire le 17 février 2021.

L’an deux mil vingt et un, le 17 février à vingt heures, le Conseil Municipal de Saulxures s’est réuni sous la présidence de Mr HERRY Hubert, Maire.

Etaient présents :  Mrs SUBLON Jérôme, POIREL Eric, MOULINAT Lionel, Adjoints

Mmes BARTHEL Ghyslaine, BEUGNON Stéphanie, CHARTOIRE Nathalie, KERN Aline, MEYER Valérie, VON BROCK Dominique, Conseillères Municipales,

Mrs BEN HAMMOU Anthony, DAUCHY Gilles, DIEBOLD Alan, FRANCOIS Alain, Conseillers Municipaux

Etait absente excusée : Mme AUBERTIN Nadine avait donné procuration à Mme KERN Aline,

1. DEMANDE DE SUBVENTION ENTRAIDE HAUTE BRUCHE

Le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de subvention de l’association Entraide Haute Bruche, qui soutient les plus démunis de la Haute Vallée.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention de 157 euros à l’association Entraide Haute Bruche au titre de l’année 2021.

1.2 DEMANDE DE SUBVENTION HELICOOP

Le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de subvention de l’association Hélicoop, qui intervient sur différents endroits de la vallée afin de promouvoir l’art, organiser des concerts, des pièces de théâtre. Cette association participe également à la formation artistique et par ses actions sur le sentier des passeurs, mêle art et histoire.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention de 50 euros à l’association Hélicoop au titre de l’année 2021.

2. RENOUVELLEMENT CONTRAT AGENT TECHNIQUE

Le contrat de travail de l’agent technique arrivant à terme le 31/03/2021, le conseil municipal avec 14 voix POUR et 1 abstention (Gilles DAUCHY), décide de son renouvellement du 01/04/2021 au 30/03/2022 pour les fonctions d’agent technique territorial.

Sa rémunération se fera sur la base de l’indice brut : 350, indice majoré :327.

3. AGRANDISSEMENT CIMETIERE

Dans le cadre de l’agrandissement du cimetière, le maire fait part aux membres du conseil municipal du chiffrage demandé aux sociétés Berest et plume pour ce qui concerne la part étude, dans un premier temps.

Le conseil municipal à l’unanimité :

Valide le devis de la société BEREST concernant l’étude de faisabilité pour un montant de 9 925 euros HT.

Valide le devis de la société Plume-Eci pour un montant de 2 375 euros HT.

Autorise le maire à signer tous documents à intervenir.

4. ACQUISITION TERRAIN
Complément à la délibération du 28/01/2020

Dans le cadre du projet de l’itinéraire cyclable, il avait été décidé l’acquisition du terrain cadastré section 09 n°201/6 aux Prés Veaux au prix de 23 euros l’are par acte notarié.

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité décide la prise en charge des frais de notaire (approximativement 300 euros) . En effet, cela permettra la finalisation de cette portion de l’itinéraire déjà tracé.

5. DIVERS COMMUNICATION

– fête du village à maintenir ou non. L’association organisatrice en discutera prochainement. Le maire informe ses membres que si la situation sanitaire n’est pas meilleure, la maison des loisirs ne sera pas mise à disposition.

– une demande d’autorisation a été faite en mairie pour effectuer des recherches archéologiques rue du long bas.

– six tombes ont été endommagées suite à la chute de la neige du toit de l’église. La démarche est faite auprès de l’assurance.

– terrain de loisirs : divers devis ont été demandés pour rajouter des jeux de cordes ou autre. Sera abordé dans un prochain conseil.

– plan communal de sauvegarde à mettre à jour. Sera abordé dans un prochain conseil.

– le maire remercie les membres ayant réalisé le bulletin communal qui plait aux gens.

– la présidente du Vert Galant remercie la commune pour le prêt régulier de la maison des loisirs

Pour extrait conforme

Le Maire

Hubert HERRY

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